En surfant
sur l’Internet dans le cadre de mes recherches généalogiques et historiques, j’ai
trouvé le texte suivant sur un syndic du 18ème siècle en France. Ce texte
d’avant la Révolution Française indique qu’en fait il n’y a pas beaucoup changé. Il est donc utile d’en parler sur ce Blog concernant une copropriété.
La communauté d'habitants de Saint-Vert
Extrait d'une texte publié sur un site d'un généalogue ...
« La
communauté d'habitants est, avec la seigneurie et la paroisse, l'un des trois
cadres de la vie à la campagne. La
communauté d'habitants est une personne morale, elle jouit d'une existence
juridique. Elle est propriétaire des communaux. Elle est chargée de l'entretien et des réparations du
presbytère, de la nef et du clocher de l'église, du cimetière, des lavoirs.
Elle est responsable de la levée des impôts royaux.
L'assemblée
des habitants est l'organe délibérant qui représente la communauté d'habitants
et agit en son nom. A Saint-Vert, l'assemblée
des habitants est composée de délégués des chefs de feux de la paroisse.
Ces délégués sont appelés principaux habitants dans les textes. (…).
Le 21 juin 1762, les magistrats de la Cour des
Aides de Clermont constatent, dans un arrêt, que la plupart des paroisses
" néglig[ent] de nommer des syndics pour se charger des affaires de la
communauté (d'habitants) ". Partout les consuls remplissent les fonctions
des syndics. Mais, remarquent les magistrats, les consuls " sont trop
occupés de la levée des deniers royaux pour veiller aux intérêts de la
communauté avec affection comme feroit un syndic, dont ce seroit la principale occupation ". Aussi est-il
indispensable " qu'il y ait un syndic dans chaque paroisse ".
Plus … »
« C'est un laboureur du Moristel, Vital
Bouschet, qui est élu syndic. Il est un des principaux habitants qui composent
l'assemblée des habitants. Le syndic est nommé pour un an, à compter du 1er
octobre. L'arrêt de la Cour des Aides de Clermont du 21 juin 1762 précise que
chaque année, à l'avenir, l'assemblée des habitants devra se réunir un des
dimanches du mois de septembre, à l'initiative du syndic, afin de nommer un
nouveau syndic ou de prolonger le mandat du syndic en exercice (Arch. dép.
Puy-de-Dôme, 1 C 4074). »
Source :
http://saint.vert.free.fr/communaute.html
(par Frédéric Challet)
Wikipédia
Sur Wikipédia
on trouve la définition suivante et actualisée :
« Un syndic est une personne chargée de
gérer les affaires et de défendre les intérêts d'une communauté. »
