Avant-propos

Ces deux blog (FR + NL) ont été créés vers 2006 comme un contrepoids à la communication opaque par des mandataires de notre Association des Copropriétaires (ACP). Lien vers une page dans l'autre langue est actif si cette page existe déja (incomplet ou pas).

Le chant des oiseaux est le même en forêt et dans les champs ; il est le même devant le wigwam et devant le château ; il est toujours le même, qu'ils s'adressent au sauvage ou au sage, au chef ou au roi.
Simon Pokagon, Chef indien Potawatomi

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Régles

PROJET phase BETA - Blog Publ fr
Timing: prêt pour AGO 2020 - 30 jours

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Régles

Lois

Ultérieurement

Statuts et ROI de l'ACP 

Page en construction

Acte de base

(Acte externe authentique validé par l'AG et publié par le notaire de l'ACP)
Ultérieurement

Réglement de Copropriété

(Acte extene authentique validé par l'AG et publié par le notaire de l'ACP)
Ultérieurement

Règlement d'Ordre Intériere (ROI)

(Acte interne sous seign privé validé par l'AG et publié par le syndic de l'ACP)
Ultérieurement


Autres réglements

(Acte interne sous seign privé validé par l'AG et diffusé par le syndic de l'ACP)

  • Réglement des concierges
  • Reglement de la tenue de la comptabilité


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Luc
Projet du document "Page Horizon 2050"
Version publique
Version du 19.01.2020 23h00

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