Dans cette
liste de plus que 130 fiches, sont intéressant pour une copropriété comme la nôtre :
- LES
SYSTEMES DE CHAUFFAGE PERFORMANTS (CH 02)
Quelles sont les technologies existantes sur le marché ? - LE
REGLAGE ET LA REGULATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE (CH 07)
Comment régler son installation pour réduire de manière optimale sa consommation d’énergie ? - LA
PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS 01)
Comment réduire sa consommation d’énergie via la production d’eau chaude ? - L’ECLAIRAGE
(ELEC 01)
Quelles lampes choisir pour consommer moins d’électricité ? - LA
RENTABILITE DES ENERGIES RENOUVELABLES (ER 03)
Est-il rentable d’investir dans un système exploitant les énergies renouvelables dans votre logement ? L’argent dépensé pour un nouvel équipement sera-t-il récupéré sur vos factures d’énergie ? Pour vous aider à répondre à ces questions, nous vous présentons, dans cette fiche, deux méthodes complémentaires de calcul de rentabilité. - LES
ENERGIES RENOUVELABLES ‘ER’ DANS LES LOGEMENTS (ER 14)
Quel système peut convenir pour mon habitation ? - ECONOMISER
L’ENERGIE AVEC DE PETITS INVESTISSEMENTS (GEN 03)
Comment faire des économies d’énergie avec des petits gestes ? - LES
INVESTISSEMENTS ÉCONOMISEURS D'ÉNERGIE (ISO 01)
Quels sont les investissements permettant de bien isoler votre logement ? - Suivi
des consommations énergétiques
Comment respecter les conditions de suivi des consommations énergétiques reprises dans votre permis d’environnement ? - Audit
énergétique gros consommateur dans le cadre d’un permis d’environnement classes
1A ou 1B
L’arrêté du 15 décembre 2011 relatif à un audit énergétique pour les établissements gros consommateurs d’énergie impose des exigences en matière d’audit énergétique et des mesures à mettre en œuvre dans le cadre de l’introduction d’une demande de permis d’environnement, à partir du 30 juillet 2012. Il transpose partiellement la directive 2006/32/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques.
Au niveau de la Région de Bruxelles-Capitale, la mise en œuvre de cet arrêté permettra de réduire les émissions du CO2gaz à effet de serre, afin d’atteindre les objectifs fixés par le Gouvernement. Le demandeur pourra également réduire sa consommation énergétique et par conséquent ses coûts d’exploitation, ce qui n’est pas négligeable vu la hausse substantielle du prix de l’énergie ces prochaines années.
L’audit énergétique doit être joint à toute demande de permis d’environnement de classe 1A ou 1B émanant d’un demandeur public/d’utilité publique ou privé ou de classe 2 public ainsi qu’à toute demande de prolongations et renouvellements. - Prêt
vert Bruxellois : coûts éligibles
Outre le respect des conditions techniques nécessaires à l’obtention des primes énergie, les coûts éligibles pris en considération dans le calcul du montant du prêt vert bruxellois sont décrits.
Règlement Régional d’urbanisme (RRU)
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006.
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006.
Sa structure
comprend 7 titres :
- Titre I – Caractéristiques des constructions et de leurs abords
- Titre II - Normes d’habitabilité des logements
- Titre III – Chantiers*
- version coordonnée du Titre III
9 articles du Titre III (2, 3, 5, 7 à 12) du RRU ont été abrogés par l’arrêté du 11 juillet 2013 relatif à l'exécution de chantiers en voirie. - Titre IV – Accessibilité des bâtiments par les personnes à mobilité réduite
- Titre V – Isolation
thermique des bâtiments
(abrogé et remplacé par remplacé par l’ordonnance du 7 juin 2007 relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments (PEB)) - Titre VI - Publicités et enseignes
- Titre VII - La voirie, ses accès et ses abords
- Titre VIII- Les Normes de stationnement en dehors de la voie publique
Règlement Général de la
Bâtisse de l'Agglomération de Bruxelles
Ce règlement du 17 mars 1976 est toujours valable pour ce qui concerne
![by Trudon86 (Own work) [CC-BY-SA-3.0 (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0)], via Wikimedia Commons](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/e/e0/Tramlijn62brussel.svg "Tram 62")
